Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC
/
AMPOULTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPOULTEC
AMPOULTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3956691
Date de dépôt :
28/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2022
AMPOULTEC de AMPOULTEC

Présentation de la marque AMPOULTEC

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMPOULTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC domicilié(e) 4 rue des Peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 466 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF domicilié(e) 4 rue des Peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France.

La marque AMPOULTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPOULTEC est expirée depuis le 28 octobre 2022.

AMPOULTEC a également déposé les autres marques suivantes : EPILED , EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES


AMPOULTEC, SARL - 4 rue des Peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 788466209


AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF - 4 rue des Peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 26 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781222 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.